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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1 - Champ d’application

 

Les conditions générales de vente de soberandgentle.com  s’appliquent de façon exclusive aux relations commerciales existant entre Sober & Gentle – 30, Les Masselins – 61300 Chandai, France - et l’auteur de la commande (Vous).Il n’existera de contrat de vente entre Vous et soberandgentle.com  qu’à compter de l’acceptation de votre commande par soberandgentle.com . Cette acceptation sera réputée complète et sera réputée vous avoir été effectivement communiquée au moment de l’envoi par soberandgentle.com  d’un e-mail confirmant que votre commande à été traité. Pour éviter toute difficulté relative à la loi applicable au contrat, celui-ci sera réputé avoir été conclu en France. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.Votre contrat est régi par les conditions de vente en vigueur au jour de la passation de votre commande.

 

2 - Disponibilité

 

Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Si en dépit de notre vigilance les produits s’avèrent indisponibles après votre commande. Nous vous en informerons par e-mail dans la mesure où l’adresse e-mail fournie est valide et vous appartient.soberandgentle.com  vous proposera alors soit un nouveau délai si le produit n’est que momentanément indisponible soit l’annulation et le remboursement de votre commande lorsque le produit est épuisé.Il vous appartiendra dans le cas de non disponibilité de nous informer au plus tard dans un délai de 72 heures, de votre souhait de maintenir votre commande ou de l’annuler. Passé ce délai votre commande sera considérée comme ferme et définitive.

 

3 - Confirmation de la commande

 

Votre commande fera l’objet d’une confirmation de la part de soberandgentle.com  dans la mesure où l’adresse e-mail fournie est valide et vous appartient. Dans tous les cas, soberandgentle.com  vous conseille de stocker et/ou d’imprimer une copie du bon de commande jusqu’à réception de la confirmation de la commande.

 

4 - Paiement, validation et sécurisation 

 

4.1 Moyens de paiement :

 

Votre paiement peut être effectué à l’aide des moyens suivants :- Paypal (www.paypal.com)

 

4.2 Validation :

 

En cliquant sur le bouton COMMANDER, après le processus d’achat, vous confirmez celle–ci et déclarez accepter l’intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve.

 

4.3 Paiement sécurisé :

 

Pour le paiement soberandgentle.com  utilise les services d’un serveur sécurisé vous permettant de régler votre commande avec votre carte bancaire en toute confidentialité. La transmission de votre numéro de carte s’opère sous une forme cryptée par le biais du système de cryptage SSL (Secure Socket Layer) avec lequel votre navigateur doit être compatible. Votre numéro de carte ne transite à aucun moment par le site soberandgentle.com : il transite, en phase finale de commande, à partir de votre navigateur vers le système de paiement sécurisé Paypal.

 

5 - Responsabilité

 

Les offres présentées par soberandgentle.com  ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. De ce fait, soberandgentle.com  ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit. En outre, la responsabilité de soberandgentle.com, ne saurait être engagée, en cas de retard dans l’exécution du contrat ou en cas d’inexécution du contrat, en raison d’un cas de force majeure.Si l’événement de force majeure retarde ou rend impossible l’exécution de la commande pendant une durée excédant 30 jours, la commande pourra être annulée et Soberandgentle.com vous remboursera en cas d’annulation de commande dans les plus brefs délais.Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site de soberandgentle.com. Soberandgentle.com dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

 

6 - Droits d’auteur

 

Le contenu tels que les extraits musicaux, commentaires, éditoriaux, illustrations et images originales ainsi que tout autre élément contenu sur le site Soberandgentle.com sont la propriété de soberandgentle.com.Soberandgentle.com n’autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs achats et pour passer une commande à soberandgentle.com. Toute autre utilisation d’éléments du site soberandgentle.com, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l’autorisation écrite préalable de soberandgentle.com, est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement.

 

7 - Identification

 

Si Vous pensez qu’un contenu figurant sur notre Site est suceptible d’enfreindre l’un de vos droits de propriété intellectuelle, ou si Vous avez une question concernant notre Site, Vous pouvez Nous écrire à l’adresse suivante :

 

Sober & Gentle

30, Les Masselins

61300 ChandaiFrance